Les éditos

Chers Adhérents,

Lors de l’examen du PLFSS* 2019 au Sénat, le rapporteur général Jean-Marie VANLERENBERGHE s’est particulièrement distingué, proposant une hausse de la TSA* de 13.27% à 18.02% : soit une contribution exceptionnelle pour les complémentaires de 1,5 milliards d’euros afin de participer à l’équilibre des comptes de la sécu. Cet amendement n’a, heureusement, pas été retenu en deuxième lecture par l’Assemblée nationale.

Nous n’avons pas eu la même chance… Pour rappel, ce sont les députés, DOOR (Loiret) et BAPT (Haute Garonne) des gouvernements FILLON et AYRAULT, rapporteurs de la commission des affaires sociales, qui ont plombé l’assurance maladie privée avec les conditions financières pour les travailleurs frontaliers que vous connaissez.
Ces élus sont complétement déconnectés de la réalité locale. Connaissent-ils le territoire frontalier avec la Suisse ? Ont-ils pris la peine de nous rencontrer, de prendre connaissance des difficultés présentes et enfin de nos propositions ? La réponse est négative.

C’est ainsi (sans prendre parti) que le mouvement « des gilets jaunes » illustre parfaitement, le décalage existant, entre les décisions prises par le pouvoir en place, qui sont en opposition, avec l’attente de nos concitoyens.
L’irritation est à son comble, quand on entend sur les plateaux de télévision, des commentateurs s’attarder et critiquer, l’essoufflement du mouvement. Ont-ils déjà, dans leur vie, organisé, ne serait- ce qu’un repas de famille ? Seraient-ils capables de faire des centaines de kms, à leurs frais, chaque samedi, pour aller défiler à Paris ? MM. les bien-pensants deux tons plus bas svp !

Par contre, nous pouvons ériger en jugement de valeur, l’expérience acquise, lors de nos manifestations sur la frontière (blocage de 10 postes de douane) et défilés dans les rues de Pontarlier.
Nous avons pu mesurer les difficultés rencontrées (autorisation préfectorale, logistique, sécurité et problèmes juridiques), lors de ces rendez-vous populaires du monde frontalier, démontrant alors notre unité et solidarité.

Au niveau national, la tentation est grande de faire disparaître les petites mutuelles. La mobilisation des administrateurs, est permanente à Morteau, pour faire face, à la réglementation nationale, et législation européenne, afin de garder notre indépendance.

Bien amicalement.

Le Président, Alain MARGUET.

*PLFSS : Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale

*TSA : Taxe de Solidarité Additionnelle

« La route de la mort… »

Chers Adhérents,

L’Amicale était conviée à la Mairie de PONTARLIER, le jeudi 11 octobre afin de prendre connaissance du projet d’aménagement de la RN 57 entrée sud de la ville.

Il était précisé que sur cinq variantes proposées le tracé A’ serait retenu avec création d’une deuxième voie descendante, des Rosiers au giratoire de Malraux, celui-ci étant supprimé et la voie existante à cet endroit abaissée.

Le cycle des feux de la place Saint-Claude sera harmonisé avec celui des feux installés place de la gare où le giratoire disparaîtra. Le gain de temps est estimé à 14 minutes environ.

Vous l’avez compris, ce projet de traversée de PONTARLIER concerne la municipalité et la population de la ville. Nous n’avons pas à nous immiscer dans les choix. L’objectif étant, j’imagine, de garder le flux de circulation, composé des usagers de cette voie européenne (suisses, frontaliers, vacanciers de Mont d’Or-Lac, et notamment de très nombreux camions pour le transit marchandises) afin de continuer d’irriguer les zones commerciales (400 commerces, 3400 places de parc).

Le projet du contournement de PONTARLIER, présenté en décembre 2000 par la DDE, comptait six variantes dont deux, à 500 millions de Francs et non d’Euros comme l’affirme la DREAL (Terre de Chez nous du 26.10.2018). Quant à l’impact paysager et aux zones protégées, défavorable à sa réalisation, chacun sait qu’il convient de reconstituer le milieu naturel touché (exemple contournement de DORTAN / département de l’Ain).

L’hebdomadaire « Le journal du dimanche » du 17 juin analysait, la mortalité sur les routes, par département. Le tronçon ETALANS-VALLORBE de la RN 57 compte 23 tués entre 2006 et 2015. Tragique bilan, « d’une route de la mort ».

Depuis près de 20 ans, les crédits des contrats de plan ont été mobilisés sur BESANCON, sa périphérie et la HAUTE-SAONE. Ce constat est dû à l’incurie chronique des élus du HAUT-DOUBS.

C’est ainsi que les usagers, et notamment les frontaliers souhaitent, dans l’immédiat, que les services de l’Etat réactivent une programmation pluriannuelle de travaux sur un nouveau tracé* ; une exigence à la mesure de la manne financière qui passe la frontière chaque année : 1.6 milliard d’Euros, soit 3 fois le budget du département.

A l’occasion de cette nouvelle année, je vous présente mes Meilleurs Vœux de Santé et de Bonheur pour 2019 avec une pensée particulière pour les malades, les personnes sans emploi, les anciens, et les familles endeuillées.

Bien amicalement

Le président, Alain MARGUET

*(4 voies Etalans-Vallorbe : Contournement Ville Tunnel)

C’est la rentrée…

La rentrée 2018 a le goût de la nouveauté au lycée Edgar Faure de Morteau.

De nouvelles formations voient le jour :

Les bijoutiers et les horlogers disposent à présent d’une nouvelle formation post-bac en 3 ans : le Diplôme National des Métiers d’Arts et du Design. Les micro-techniciens ont dorénavant la possibilité d’effectuer leur année de terminale de baccalauréat professionnel en alternance. 4 élèves sont donc accueillis en apprentissage dans les entreprises de la région pour cette expérimentation. Une huitième classe de seconde générale a été ouverte et une vingtaine d’élèves du secteur de Maîche ont rejoint l’internat pour se garantir de meilleures conditions de réussite.

Un accompagnement plus personnalisé des élèves sera le fil d’Ariane de cette année.

Avec des heures dédiées à la méthode de travail, à la réalisation des devoirs en fin d’après-midi et un devoir surveillé toutes les semaines, les élèves de seconde seront bien armés dès le début de l’année pour fournir un travail personnel de qualité qui leur permettra de choisir une bonne poursuite d’études.

La filière des Techniciens d’Usinage sous les feux des projecteurs.

Accueillis dans le lycée par une semaine d’intégration encadrée par l’équipe pédagogique, les élèves arrivés souvent à contre cœur dans cette formation vont découvrir qu’ils peuvent avoir de l’or dans les mains et un savoir-faire attendu sur le marché du travail. Les enseignants travailleront toute l’année à donner du sens à leur formation en alliant les enseignements généraux à la réalisation des pièces en atelier. Inscrits sur des concours, ils devront aussi faire preuve d’imagination pour défendre leur lycée.

La construction d’un nouveau bâtiment.

Afin de redonner de l’espace à tous nos élèves passionnés, le conseil régional finance la construction d’un nouveau bâtiment qui sera opérationnel dans deux ans. La rentrée scolaire est donc bien lancée pour les 1200 élèves et les 200 membres du personnel de cette belle école au service du tissu économique de la région.

Sophie LABRE Proviseur

Edito du Président de l' AAPPMA: On en parle

On en parle,

Comme toutes les rivières de Franche-Comté et plus particulièrement sur sa partie Franco-Suisse, le Doubs subit de plein fouet une pollution chronique qui engendre de lourdes conséquences écologiques et économiques.

Les constats visuels sont affligeants avec des développements algaux très importants (fonds colmatés) et des mortalités de poissons affectant plus particulièrement les salmonidés (truites et ombres) espèces emblématiques de notre région.

Les analyses d’eau effectuées par les ONGs ont mis en évidence une multitude de micropolluants venant de l’industrie, de l’agriculture et des dysfonctionnements récurrents des stations d’épuration. L’association de ces molécules (effet cocktail) ayant un impact non négligeable sur notre ressource en eau et la santé humaine. Cette dégradation de la qualité de l’eau a fait fuir de nombreux pêcheurs qui venaient du monde entier dans notre région pour pratiquer leur loisir, sur nos rivières, qui étaient des références halieutiques. Goumois n’a pas échappé à la règle et voit tous les ans une diminution constante des touristes pêcheurs qui apportaient un peu d’oxygène à l’économie locale. Depuis les années 2000, le nombre d’adhérents a été divisé par cinq avec une accélération inquiétante depuis les années 2010.

On connaît les principales causes de cette dégradation, on connaît aussi les remèdes qu’il faudrait apporter rapidement pour améliorer sensiblement et durablement la situation. L’agriculture et plus particulièrement la filière comté doit prendre ses responsabilités et adapter ses pratiques à la particularité du milieu Karstique. L’industrie doit maîtriser et éradiquer ses flux de produits toxiques et les collectivités doivent faire de gros efforts sur les réseaux et les stations d’épuration.

La Suisse voisine a élaboré un plan national pour le Doubs avec un certain nombre de mesures pilotes dont le traitement des micropolluants sur les grosses stations d’épuration, Il est donc indispensable que les deux pays travaillent ensemble et de manière efficace pour regagner cette qualité d’eau indispensable à la vie.

Les associations de pêche sont bien dans leur rôle pour ce qui concerne la défense des milieux aquatiques, la communication autour de la dégradation des rivières est compliquée. Les différents articles de presse montrent que les intérêts économiques de certaines filières sont difficilement conciliables avec la réalité du terrain. Nous restons cependant convaincus, à l’heure où le grand public prend conscience que son environnement et son alimentation se dégradent continuellement que la qualité écologique de nos rivières serait un formidable label de promotion pour les activités et les produits locaux.

Faisons que l’exigence environnementale soit le fil conducteur qui unisse tous les acteurs du territoire.

Le président de l’AAPPMA

La Franco-Suisse

Christian TRIBOULET

Edito du Président- Mars 2018

La première réunion de concertation autour de l’objectif du « reste à charge zéro » (RAC Zéro) laisse un sentiment mélangé. Ainsi, la FNIM, Fédération des mutuelles indépendantes qui veulent le rester, note avec satisfaction que le gouvernement a associé la notion d’encadrement avec le principe de liberté. Elle attend donc que cela aille au-delà des déclarations d’intention. Les responsables mutualistes sont plus dubitatifs sur l’économie possible du projet. Dans les étapes préalables, la ministre avait indiqué que ce dossier impliquait un partage des responsabilités et des efforts. Que constatons-nous ? - Les pistes d’amélioration des prises en charge de la Sécurité sociale se limitent aux soins dentaires. - Les représentants des dentistes demandent 500 millions supplémentaires pour atteindre l’objectif du RAC Zéro. - Les audioprothésistes ont présenté des pistes impliquant des augmentations de prise en charge, mais dans lesquelles on ne perçoit pas d’action sur les prix des prestations. - La ministre souhaite que les complémentaires ne répercutent pas sur leurs tarifs les nouvelles dépenses qui seront immanquablement mises à leur charge. La FNIM est consciente que les premières rencontres ne pouvaient pas faire exception au jeu des revendications. Elle attend cependant que la suite de la concertation redonne une véritable définition au terme « partage ». « Aujourd’hui », explique Philippe Mixe, président de la FNIM, « il semble bien que les seuls acteurs à qui on demande de mettre la main à la poche sont les complémentaires. Pourtant, on ne partage pas tout seul ! ». La FNIM rappelle que la réduction du reste à charge est consubstantielle à la création des mutuelles, acteurs historiques de la complémentaire santé. Cet objectif social est permanent et de nombreuses mutuelles œuvrent au quotidien pour qu’il soit une réalité pour le plus grand nombre. Le Président Alain MARGUET

septembre 2017

Chers Adhérents, Le 3 Juillet 2015, Manuel VALLS, 1er ministre, signait le contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 en présence de Marie-Guite DUFAY présidente et de Stéphane FRATACCI préfet de région. Le nouveau contrat était doté d’une enveloppe de 720 millions € en direction du développement des territoires, des emplois de demain et de la transition énergétique. Au niveau des infrastructures, étaient retenues : la RN 57 entrée Nord de BESANCON – la RN 19 en Haute-Saône – la ligne du Revermont dans le Jura et celle de BELFORT-DELLE ; une enveloppe de 13 millions étant mobilisée pour la navettisation sur le trafic ferroviaire MORTEAU-LA CHAUX DE FONDS. Dans le schéma interrégional d’aménagement et de développement du Massif du Jura de février 2015, les choix de la gouvernance du commissariat se portant sur l’amélioration des conditions de transport concernaient : • Le déploiement des dessertes en bus • Le développement du transport à la demande • L’organisation du co-voiturage et des transports collectifs dans les zones frontalières. C’est ainsi que dans la logique du rappel de cette programmation, Patrick AYACHE, vice-président de la région Bourgogne-Franche-Comté et les membres du comité de planification ont sélectionné 132 projets éligibles aux FEDER (fonds Européen de Développement Régional) – FEADER (Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural) et FSE (Fonds Social Européen) pour un montant d’environ 21 millions d’€. Concernant les Fonds interreg, 444 000 € de FEDER ont été attribués au PNR (Parc National Régional) du Haut-Jura afin de promouvoir la pratique du co-voiturage dans d’ARC JURASSIEN. Tandis que vous vous morfondez dans les files interminables de bouchons aux postes de douane et à l’approche des villes que vous devez immanquablement traverser, vous pensez à tous ces élus passés et présents qui n’ont rien fait, rien tenté pour vous rendre la circulation plus facile. En fait, ils sont atteints par la malhonnêteté intellectuelle qui les prédispose à contourner les problèmes par des arguments infondés ; les exonérant de rendre des comptes sur leur inefficacité. Pendant ce temps-là, le président KRATTINGER du fond de la Haute-Saône, fait se déplacer la ministre des transports Elisabeth BORNE pour visiter ses chantiers, s’assurant ainsi de la prise en compte du financement des prochains travaux départementaux. Le président Alain MARGUET

Chers adhérents,

De par ses statuts, l’Amicale des frontaliers est apolitique. C’est ainsi que les administrateurs se sont toujours abstenus de donner des consignes de vote lors de chaque consultation fussent-t-elles nationales et pouvant influencer notre quotidien.

Permettez-moi toutefois de faire une observation sur le programme annoncé par le nouveau Président. L’augmentation de la CSG de 1.7 points n’est pas une bonne nouvelle pour les travailleurs frontaliers.

Rappelons en effet que dans le rapport d’intégration du droit commun de l’assurance maladie des frontaliers résidant en France et travaillant en SUISSE présenté par les inspecteurs DECHARRIERE, TOUBLANC et ROUSSELON, la CSG était au cœur du problème. En effet, si le scénario retenu avec un taux de 8% assis sur l’assiette actuelle de la CMU, soit le revenu fiscal de référence et sans imposition de CSG, celui-ci était destiné à couvrir une période transitoire que la mission estimait nécessaire compte tenu des enjeux organisationnels.

Il était ensuite envisagé un passage à un nouveau régime comportant une assiette rénovée, un prélèvement CSG et une cotisation maladie.

D’autre part, si les travailleurs français verront leurs charges sociales disparaître en compensation de l’augmentation, les frontaliers seront impactés aussi. Le maintien de l’exonération de la CSG semble difficilement envisageable sur les revenus du patrimoine.

L’Amicale reste vigilante et étudiera les nouvelles mesures avant leur mise en application.

Merci Jean

Les obsèques de Mr Jean TURBERG ont été célébrées le 13 février en l’église de FRASNE en présence d’une assistance nombreuse venue de tout « le Haut » : Doubs et Jura, rendre hommage au personnage public, et à son action.

Elu maire de cette localité de 1500 habitants en 1977, il montra son dynamisme par la construction de la mairie, de l’école maternelle, de la salle des sports du centre d’animation , d’un dispensaire restauré, d’une zone artisanale et commerciale, de lotissements et d’un parc locatif de 40 studios et 15 logements. Pour un premier mandat, ce n’était pas si mal !... mais la préoccupation de Jean était tout autre, avec la mise en valeur de sa commune par le chemin de fer, celle-ci étant le nœud prioritaire du Haut-Doubs grâce au passage du « cisalpin » et du « Trans Europe Express ».

Sous des aspects débonnaires, Jean était un habile négociateur. Bien introduit auprès de la direction SNCF, il obtenait la pose du blason de FRASNE sur une motrice TGV, le 12 septembre 1981 en présence de nombreuses personnalités, dont le président Edgar Faure.

Son heure de gloire arriva le 22 janvier 1984 avec l’arrêt du TGV en gare de FRASNE, sur la ligne PARIS-LAUSANNE, puis PARIS-BERNE.

Motivé par le maintien des liaisons ferroviaires du massif, il fut sollicité par le comité de défense de la ligne BESANCON - LE LOCLE afin d’organiser le centenaire de celle-ci le 3 Juin 1984.Ce fût une réussite.

« Par delà la célébration lucide du passé, c’est l’avenir, ou mieux la modernisation du chemin de fer, que je voudrais souligner, moins de six mois après la mise en circulation du T.G.V. sur la ligne Paris-Lausanne. L’arrêt de Frasne, promu gare internationale de transit pour les voyageurs venus de Suisse centrale, constitue pour le Haut-Doubs un intense sujet de satisfaction, mais aussi une raison d’espérer dans le développement économique d’une région handicapée par l’altitude, le climat et un faible taux d’urbanisation. Nous avons l’outil, il reste à le forger ».

Jean TURBERG fût aussi président de communes forestières, adjoint au maire de PONTARLIER et conseiller régional.

Il contribua au maintien, à la modernisation des réseaux ferrés transfrontaliers, et bien évidemment à la circulation des trains de travailleurs.

Il répondait à toutes les sollicitations, sans jamais se départir de sa modestie ni de son sourire. Il a su au cours d’une existence bien remplie, maintenir de vraies relations d’amitié.

Son souvenir restera bien vivant. Il ne disparaitra pas tout à fait.

Bien amicalement.

Le Président

Decembre 2016

Chers adhérents

Chauffe Marcel

Le journaliste d’investigation Bertrand JOLIOT de l’Est Républicain relate dans l’édition du 07/09/2016 la fin tragique de deux canards.

Il fait parler sous couvert de l’Anonymat, deux Meuthiards qui accusent délibérément un automobiliste frontalier.

Marcel a dû prendre un coup de chaud sur une terrasse de la grande rue de MOUTHE. Car une fois de plus, comme la plupart de ses concitoyens du Haut-Doubs, il fait le procès d’un automobiliste circulant de bonne heure (45h semaine) qui ne peut être qu’un frontalier, donc un chauffard, qui écrase deux canards sauvages, picorant des miettes devant la boulangerie.

Triste fin, il est vrai pour ceux-ci, il parait donc indispensable d’implanter un panneau de signalisation « passage de gibier ».

Mais au fait, Marcel est-il sûr que cet usager montait en Suisse, mais ne poursuivait pas son voyage en direction de ST Laurent ou ST Claude sur la 437.

Assurant plusieurs années les permanences au bureau de l’Amicale, j’ai constaté que les 350 voitures de Frontaliers respectaient scrupuleusement le stop de la douane et traversaient le Bourg à allure modérée, la brigade de gendarmerie n’étant pas loin.

Enfin, s’ils empruntent les champs, c’est pour contourner je pense, des travaux sur une route départementale, ou plus souvent un troupeau de montbéliardes qui rentre à l’étable pour la traite du soir.

Obsession

Rebelote, sous la plume de Fred JIMENEZ qui brocarde une nouvelle fois les travailleurs frontaliers, sur la quatre voies des Hôpitaux, les qualifiant de pilotes de rallye, avec des passages chronométrés à 208 km/h.

Faut-il rappeler à cet éminent journaliste, que de 14h30 à 17h30, les frontaliers sont au travail, et s’ils sont d’équipe, le retour s’effectue dans un créneau d’une heure et demie. Alors arrêtons de fabuler et stigmatiser des gens, qui ne demandent rien à personne.

En cette fin d’année, je vous présente mes meilleurs vœux de santé et de bonheur pour 2017 avec une pensée particulière pour les malades, les anciens, et les familles endeuillées.

Bien amicalement

Le Président, Alain Marguet

Juin 2016

Chers Adhérents

La conférence de presse de Mr Le Préfet de Franche-Comté tenue à Pontarlier relative à la circulation sur la RN 57 entre Pontarlier et Vallorbe, est une véritable galéjade. En effet, pour fluidifier le trafic sur cet axe important emprunté par les travailleurs frontaliers, le choix s’est porté sur la pose de deux feux intelligents au carrefour des Rosiers et sur la RD 67 à la Cluse et Mijoux, qui viendront s’ajouter à celui indéboulonnable, de la rue Montrieux. De qui se moque-t-on ! Les services routiers de l’Etat devraient s’activer dans une programmation pluriannuelle avec cette enveloppe de 12 millions d’euros, disponible actuellement. C’est ainsi que l’on pourrait réaliser immédiatement la descente des Tavins et le créneau de dépassement de la Combe. Quant au contournement de Pontarlier, il y avait 6 variantes en 2000, il n’est pas nécessaire de mettre en évidence la plus chère pour décider de ne rien faire. Sur les départements de l’AIN, du JURA, de HAUTE-SAÔNE, les élus se prennent en charge, et font de très belles réalisations avec la participation de plusieurs financeurs, dans des programmations pluriannuelles. Dans notre secteur, il y a vraiment à désespérer !

Bien amicalement

Le Président Alain MARGUET